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Responsable de la publication
Alexandre SCHAJER
Réseau des Écoles de la 2ᵉ Chance en France
32 rue Benjamin Franklin – CS 10175
51009 Châlons-en-Champagne Cedex
ci-après dénommé “Editeur du Site”
(Propriétaire et exploitant du site “Réseau E2C France”)

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Utilisation de ce site
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• tout contenu visant à harceler un tiers ou à compromettre sa vie privée;
• tout contenu incitant au crime, au suicide, à la discrimination, à la haine ou à la violence, pour des motifs de différence raciale, ethnique ou de nationalité;
• tout contenu susceptible de nuire à des utilisateurs mineurs ou de porter atteinte à la dignité humaine;
• tout contenu faisant l’éloge du nazisme ou niant l’holocauste.

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Limitation de responsabilité
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Procédure de réclamation pour contrefaçon
Si vous pensez que votre travail a été copié et qu’il est accessible sur ce site d’une manière constituant une contrefaçon, vous pouvez en informer l’Editeur du Site par l’intermédiaire du formulaire de contact mis à disposition sur ce site.

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Divisibilité et intégralité
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Résiliation
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Avis de copyright et de marques déposées
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Marques déposées
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Autres avis de copyright
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Statistiques (3)
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Marketing (9)

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PHPSESSID	reseau-e2c.fr	Conserve la configuration des paramètres des utilisateurs à travers les demandes de page.	Session	HTTP Cookie
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