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Responsable de la publication
Alexandre SCHAJER
Réseau des Écoles de la 2ᵉ Chance en France
32 rue Benjamin Franklin – CS 10175
51009 Châlons-en-Champagne Cedex
ci-après dénommé “Editeur du Site”
(Propriétaire et exploitant du site “Réseau E2C France”)

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  • tout contenu incitant au crime, au suicide, à la discrimination, à la haine ou à la violence, pour des motifs de différence raciale, ethnique ou de nationalité;
  • tout contenu susceptible de nuire à des utilisateurs mineurs ou de porter atteinte à la dignité humaine;
  • tout contenu faisant l’éloge du nazisme ou niant l’holocauste.

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Limitation de responsabilité
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Procédure de réclamation pour contrefaçon
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Résiliation
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Exportation
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Autres avis de copyright
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